Glossaire

Agence De l’Environnement et de la Maitrise de l’Énergie.

Articles de Bricolage et Jardin

Ambassadeur Du Tri : Chargé d’information sur le tri et le recyclage qui a des missions de communication de proximité : animation, porte-à-porte, préparation et intervention dans les réunions publiques, actions vers les publics relais, interventions dans les écoles.

Assistant à Maîtrise d’Ouvrage

Autorisation de Programme/Crédits de Paiement

Bulletin Officiel d’Annonces des Marchés Publics

Déchets produits par une station d’épuration à partir des effluents liquides

Budget Primitif

Best Available Techniques Reference Document

Communauté d’Agglomération

Commission d’Appel d’Offres

Contrat pour l’Action et la Performance (CITEO – Barème F)

Communauté de Communes

Code Général des Collectivités Territoriales

Complément Indemnitaire Annuel

Centre Interdépartemental de Gestion

Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités Locales

Conception Réalisation Exploitation Maintenance (marché public de type CREM)

Comité Syndical

Commission de Suivi de Site

Centre de Tri

Contrat Territorial pour le Mobilier Usagé (Contrat Eco-Mobilier 2019-2023)

Comité Technique Paritaire

Communauté Urbaine

Centre de Valorisation des Déchets ménagers

Déchets d’Activité de Soins à Risques Infectieux (DASRI PAT = des patients en auto-traitement)

Déchets Diffus Spécifiques

Déchets d’Equipements d’Ameublement

Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques

Directeur Général des Services

Déchets Industriels Banals

Déchets Ménagers et Assimilés

Débat d’Orientation Budgétaire

Déclaration Préalable

Déchets Recyclables

Direction Régionale et Interdépartementale de l’Environnement et de l’Energie

Déchets Végétaux

Extension des Consignes de Tri

Emballages Liquides Alimentaires

Emballages Ménagers Recyclables

Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Equivalent Temps Plein

Ensemble des déchets papiers, cartons, cartons de déchèteries et Gros de Magasin

Emballages en PET foncé et opaque, barquettes et Polystyrène.

Fond Mouvement Alternatif (type de camion)

Résidus et particules solides retenus à l’occasion d’opérations de filtration

Gros De Magasin (cartons et papiers dont la qualité ne permet pas le recyclage dans la catégorie Cartons ou JRM)

Grand Paris Seine et Oise

Groupe Turbo-Alternateur

Hors Taxe

Installations Classées pour la Protection de l’Environnement

Île De France

Indemnité de Fonction, de Sujétions et d’Expertise

Installation de Stockage de Déchets Dangereux

Journal Officiel de l’Union européenne

Journaux, Revues, Magazines (Ancienne consigne de tri. Remplacée aujourd’hui par « Tous les papiers se recyclent. »)

Loi de Transition Energétique pour la Croissance Verte

Mégajoule

Marché Public Global de Performance

Meilleurs Techniques Disponibles

Nouvelle Organisation Territoriale de la République (Loi NOTRe)

Oxydes d’azote

Objets Encombrants

Ordures Ménagères

Ordures Ménagères et Assimilées

Ordures Ménagères Résiduelles

Porter A Connaissance

Porte A Porte

Point d’Apport Volontaire

Permis de Construire

Papier Cartons Complexés (ELA/TERA)

Papiers Cartons Mélangés

Papiers Cartons Non Complexés

Polyéthylène (bouteilles ou flacons plastiques souvent opaques)

Polyéthylène Téréphtalate (bouteilles ou flacons plastiques souvent transparents foncés ou clairs)

Produits et Matériaux de Construction du secteur du Bâtiment

Polystyrène non expansé

Résidus d’Epuration des Fumées d’Incinération des Ordures Ménagères

Responsabilité Elargie des Producteurs

Réseau Ouest Parisien

Règlement Général sur la Protection des Données

Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel

Rapport d’Orientation Budgétaire

Recyclables Sec d’Ordures Ménagères

Soutien par l’action pour les Ambassadeurs Du Tri

Soutien à l’action de sensibilisation auprès des citoyens

Soutien Autres Valorisations (=Tum + Tce + Tesc)

Soutien à la Connaissance des Coûts

Sensibilisation par la COMmunication

Soutien au service de la Collecte Sélective (=Tus+Taa)

Service Départemental d’Incendie et de Secours

Syndicat Intercommunal pour la Destruction des Ordures Ménagères et la Production d’Energie

Syndicat Intercommunale d’Evacuation et d’Elimination des Déchets de l’ouest Yvelines

Sécurité et Protection de la Santé (La coordination S.P.S vise à prévenir les risques et à prévoir l’utilisation de moyens communs lors d’un chantier de bâtiment ou de génie civil où interviennent plusieurs entrepreneurs ou travailleurs indépendants)

Saint-Quentin-en-Yvelines Communauté d’Agglomération

Soutien au Recyclage des Matériaux récupérés hors collecte sélective

Station d’Épuration

Soutien à la Valorisation Energétique des emballages restant dans les refus issus du centre de tri

Soutien à la Valorisation Energétique des emballages restant dans les Ordures Ménagères Résiduelles

Refus Soutien à la valorisation énergétique des emballages restant dans les refus de tri issus du centre de tri

Soutien Tarif à l’Adaptation et à l’Amélioration local

Taux Effectif Global

Soutien Tarif pour la Conversion Énergétique

Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères

Soutien Tarif pour les déchets d’Emballages Sans Consignes

Emballages Liquides Alimentaires

Taxe Générale sur les Activités Polluantes

Textiles d’habillement, linge de maison et chaussures

Soutien par l’action

Sensibilisation par la communication

Soutien Tarif Unitaire pour les métaux Hors collecte sélective

Tarif Unitaire pour le Service de la collecte sélective

Tout Venant

Unité d’Incinération des Ordures Ménagères

Unité de Valorisation Energétique

Utilisation d’une source d’énergie résultant du traitement des déchets (électricité, chaleur…)

Mode de traitement des déchets permettant leur réemploi, leur réutilisation ou leur recyclage

Versailles Grand Parc